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1.5 En cas de défaillance, Kosnic remplacera gratuitement le produit sous réserve du respect des
conditions générales décrites ici.
2. Modalités et Conditions
2.1 Si le Produit couvert par cette garantie est retourné par un utilisateur conformément à la clause 3 ci-
dessous et dans les délais de période de garantie applicable spécifiée dans la clause 1.4 et, qu’après
examen, Kosnic détermine à son gré que ce Produit n’est pas satisfaisant, Kosnic décidera à son entière
discrétion de réparer ou de remplacer le Produit ou la pièce défaillante, ou de rembourser l’Utilisateur au
prix d’achat.
2.2 La réparation, le remplacement ou autre du produit ne comprend pas les frais et les dépenses
relatifs à l’enlèvement ou à la réinstallation du produit.
2.3 Si Kosnic choisit de remplacer le Produit mais celui-ci a été retiré du marché ou n’est pas disponible,
Kosnic peut à son entière discrétion remplacer le produit avec un article comparable ou offrir un
remboursement au prix d’achat.
2.4 Le Produit non-conforme ou défectueux devient la propriété de Kosnic dès qu’il est remplacé.
2.5 Cette garantie n’est pas applicable si le Produit n’a pas été branché, installé ou utilisé correctement
à l’intérieur des valeurs électriques, du domaine d’exploitation et des conditions environnementales
indiquées dans les spécifications techniques, les manuels d’utilisation, les normes CEI ou tout autre
document accompagnant le Produit. Si le produit est défectueux ou n’est pas aussi performant qu’il
devrait l’être comme indiqué dans les spécifications techniques, l’Utilisateur doit notifier Kosnic par écrit.
2.6 Cette garantie ne s’applique pas si le produit est endommagé par tout cas de force majeure ou
après une utilisation abusive, inapproppriée ou une utilisation en violation des normes appliquables ou
instructions y compris, sans limitation, celles contenues dans les dernières normes de sécurité, électriques
ou industrielles pour chaque région concernée.
2.7 Cette garantie sera nulle et non avenue si des réparations ou modifications sont effectuées sur le
Produit par quiconque sans l’autorisation écrite de Kosnic. La date de fabrication doit être clairement
lisible.
2.8 La décision de Kosnic concernant la validité de toute réclamation sous cette garantie sera la
decision finale.
3. Réclamations sous Garantie
3.1 Un représentant de Kosnic devra avoir accès au produit ou système défectueux pour vérifier la non-
conformité s’il y a lieu à la seule discrétion de Kosnic et confirmer la période figurant dans la clause 1.4
ci-dessus.
3.2 Toute réclamation sous cette garantie doit être signalée à Kosnic dans les 30 jours qui suivent la
découverte de la faute et tout Produit ou pièce devra être retourné à Kosnic à sa demande dans les
plus brefs délais.
3.3 Chaque demande de garantie doit être faite par écrit et doit spécifier les détails du Produit
défectueux ainsi que la date d’achat, la date d’installation, une description du problème, le nombre
et pourcentage d’erreurs, le code des erreurs, l’application, le nombre d’heures pendant lesquelles le
produit a été utilisé et les cycles d’allumage.
3.4 Si une demande de garantie est acceptée par Kosnic, Kosnic prendra en charge les coûts
raisonnables d’emballage et de transport.
3.5 Si la demande de garantie devait être rejetée, Kosnic pourra facturer les frais de recherche et les
coûts raisonnables d’emballage et de transport à l’Utilisateur.
4. Demandes de Garantie Implicites ou autres
4.1 Cette garantie et les droits et recours inclus sont les seules garanties données par Kosnic en
relation avec le Produit et sont données au lieu de toutes autres garanties, qu’elles soient exprimées ou
implicites, notamment, sans limitation, les garanties de qualité ou de convenance à une fin particulière,
qui sont rejetées par la présente.
4.2 Cette garantie définit l’entière responsabilité de Kosnic et son obligation envers l’Utilisateur et
l’Utilisateur reconnait que son seul et unique recours en cas de Produits défectueux et non conformes
fournis par Kosnic, que ces dommages soient fondés sur une garantie légale, un contrat, la
responsabilité civile délictuelle ou sur toute autre base juridique, même si Kosnic avait été informé ou
avait connaissance de tels défauts.
4.3 Aucun agent, distributeur ou détaillant n’est autorisé à changer, modifier ou prolonger les modalités
de la présente garantie au nom de Kosnic.
5. Restrictions et Conditions
5.1 Cette garantie exclut, entre autres, l’installation, l’accès aux produits (échafaudage, ascenseurs,
etc…), et les dommages accidentels ou fortuits (comme des pertes économiques, dégâts matériels
ou autres coûts divers que ceux mentionnés précédemment), et est définie plus précisément par les
restrictions et conditions présentées dans les conditions générales de garantie publiées régulièrement.
5.2 Kosnic n’accepte aucune responsabilité pour l’état de l’alimentation électrique, notamment les
pointes de courant, les sur/sous tension et les systèmes de contrôle des fluctuations du courant qui sont
au-delà des limites spécifiées pour les produits et qui sont définies par les normes appropriées pour
l’alimentation électrique (par exemple la norme EN 50160).